Document - Egypt: Women demand equality in shaping new Egypt

Égypte. Les femmes veulent l'égalité dans la construction de la nouvelle Égypte

LES FEMMES VEULENT L'ÉGALITÉ DANS LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ÉGYPTE




AMNESTY INTERNATIONAL

Document public

MDE 12/050/2011

AILRC-FR


Octobre 2011



« Il y a un problème… et il faut s'en occuper maintenant, parce que si nous le faisons pas, la nouvelle phase dans laquelle nous entrons n'associera pas les femmes à la vie publique, à la société, à la politique, et leur place reculera si nous ne la défendons pas pour elles. »

Une avocate égyptienne et militante des droits humains





Dans un bureau de vote de Mansourah, à 120 km au nord du Caire, des femmes attendent de voter pour le référendum sur les modifications de la Constitution, le 19 mars 2011.

© KHALED DESOUKI/AFP/Getty Images



Les femmes égyptiennes ont joué un rôle important dans la « Révolution du 25 janvier » qui a permis de renverser le régime répressif du président Hosni Moubarak au début de l'année 2011. Toutefois, les espoirs suscités par ces journées d'euphorie pour la promotion des droits des femmes n'ont pas été concrétisés, et les femmes sont toujours largement exclues de la construction de l'avenir de leur pays.


Il est essentiel que les expériences, les besoins et les opinions des femmes soient pris en compte dans le processus de changement. La voix des femmes doit être entendue et leur participation pleine et égale autorisée et encouragée, de sorte que la discrimination sexuelle et les violences systémiques et endémiques à l'égard des femmes soient traitées en priorité, et que les femmes soient placées sur un pied d'égalité avec les hommes.


Sur le papier, les constitutions de l'Égypte garantissent depuis longtemps l'égalité des droits entre les hommes et les femmes. La Constitution de 1956 a été jugée moderne dans la région en accordant aux femmes le droit de voter et de se présenter aux élections. Celle de 1971 leur garantissait l'égalité dans la vie politique, sociale et économique, sous réserve que celle-ci n'enfreigne pas la charia (loi islamique), dont l'interprétation a parfois été discriminatoire envers les femmes.


En réalité, cependant, le niveau de participation des femmes aux affaires politiques est extrêmement faible. Seuls neuf des 454 sièges parlementaires étaient détenus par des femmes après les élections de 2005, dont cinq avaient été désignés par le président Moubarak. Et si leur nombre a augmenté lors des élections de 2010, c'est uniquement parce que des quotas ont été instaurés, et l'ensemble des sièges ont finalement été remportés par des représentantes du Parti national démocrate (PND) au pouvoir, aujourd'hui dissous.


Le droit international fait obligation aux gouvernements de prendre toutes les mesures nécessaires pour éliminer la discrimination à l'égard des femmes dans la vie politique et publique (voir encadré). Cela signifie qu'ils doivent faire en sorte que les femmes puissent participer pleinement aux structures de pouvoir et aux prises de décision, au même titre que les hommes.


Le référendum constitutionnel de mars 2011 a été largement considéré comme le premier scrutin démocratique en Égypte depuis 1952, auquel ont pris part un nombre sans précédent de femmes et d'hommes. Il faut agir maintenant pour veiller à ce que les femmes participent librement et nombreuses aux élections législatives prévues en novembre 2011.



Des femmes manifestent contre le président Moubarak, le 28 janvier 2011.

© Sarah Carr



Quels sont les obstacles à la participation égale des femmes en Égypte ?


L'absence de sensibilisation politique

Un taux d'analphabétisme relativement élevé et une mauvaise connaissance du processus politique éloignent les femmes de la vie politique. Les idées reçues sur la capacité ou le droit des femmes à s'engager politiquement sont aussi largement répandues, en particulier dans les zones rurales. Plusieurs ONG féminines animent actuellement des ateliers visant à informer les femmes sur leurs droits politiques et à leur expliquer comment en faire usage avant et pendant les élections de novembre.


La peur du harcèlement et de la contrainte

Avant la « Révolution du 25 janvier », les élections égyptiennes étaient entachées de fraude et d'actes de violence dont étaient victimes hommes et femmes. Des femmes auraient également été agressées en allant voter, ou contraintes de voter en faveur d'un candidat ou d'un parti. Il semblerait que le PND ait engagé des groupes de femmes pour soumettre et agresser d'autres femmes pendant les élections. Dans d'autres cas, des candidats et des partis se sont servis de femmes pauvres ou analphabètes en achetant leur vote.



La discrimination à l'égard des femmes en Égypte

En Égypte, les femmes et les jeunes filles sont confrontées à un large éventail de dispositions et pratiques discriminatoires :

  • Le Code pénal égyptien ne protège pas véritablement les femmes contre la violence domestique, notamment le viol conjugal. Il autorise également l'indulgence à l'égard des hommes ayant commis des « crimes d'honneur ».

  • Le harcèlement sexuel est monnaie courante. Les femmes hésitent souvent à le signaler en raison de l'attitude et de la pression de la société, et celles qui franchissent le pas ne reçoivent qu'un soutien très limité de la police et du pouvoir judiciaire.

  • Les articles 260 à 263 du Code pénal répriment l'avortement en toutes circonstances, même en cas de viol et d'inceste, ou lorsque la santé d'une femme est menacée par sa grossesse.

  • Les mutilations génitales féminines sont toujours largement répandues, notamment dans les régions rurales, et la loi continue d'autoriser ces pratiques pour « raisons médicales ».

  • La Loi relative au statut personnel est discriminatoire à l'égard des femmes pour ce qui concerne les droits du mariage, du divorce et de garde des enfants. La femme a l'obligation légale d'obéir à son époux. Alors que les hommes peuvent répudier leur conjointe, les femmes sont contraintes d'engager une action en justice pour demander le divorce. Si elles bénéficient désormais de gardes plus longues, les femmes divorcées ne perçoivent souvent aucune pension alimentaire de leur ancien conjoint.

  • En matière d'héritage, quelle que soit sa religion, la femme n'a droit qu'à la moitié de ce que perçoit un homme lorsque tous deux avaient le même lien de parenté avec le défunt, ainsi qu'en dispose la Loi sur la succession 77/1943. En pratique, de nombreuses femmes, en particulier dans les zones rurales, ne font pas valoir leurs droits à l'héritage.

  • Les femmes égyptiennes ne peuvent pas transmettre leur nationalité à un conjoint non-égyptien et celles qui sont mariées à un Palestinien ne peuvent pas la transmettre à leurs enfants.

  • Les femmes sont toujours discriminées sur leur lieu de travail en matière de rémunération et d'attribution des postes. Une grande majorité des femmes travaillant dans le secteur informel ne sont pas protégées par le Code du travail.



Des femmes manifestent contre le président Moubarak, Le Caire, 1er avril 2011.

© AP Photo/Khalil Hamra



Les agressions sur des candidates

Des femmes qui avaient choisi de se présenter aux élections législatives de 2010 ont déclaré avoir subi des violences et des tentatives d'intimidation. Des candidates ont été victimes de harcèlement, leurs affiches ont été arrachées et leurs partisans menacés. Des campagnes de dénigrement ont été organisées à leur encontre à l'approche des élections, les médias ont semé le doute sur leur réputation en les accusant d'être infidèles – des accusations particulièrement préjudiciables aux femmes en Égypte. Des campagnes de même type ont été lancées contre des candidats masculins, mais les accusations formulées n'étaient pas de nature sexuelle. Compte tenu de cette situation, rares sont les femmes qui ont fait acte de candidature et plus rares encore celles qui ont remporté des sièges.


Les barrières à l'accès à la fonction publique

En Égypte, aucune loi n'interdit aux femmes de briguer la fonction publique, mais les schémas sociaux en vigueur font efficacement barrage à leur participation et à leur représentation. L'ancien cabinet, composé de 32 membres nommés par décret présidentiel, ne comptait que trois femmes. L'actuel n'en accueille qu'une, qui s'est hélas fait remarquer par des attaques à l'encontre d'organisations indépendantes de la société civile. Aucune femme n'a jamais été nommée au poste de gouverneur. Lors des deux remaniements intervenus depuis février 2011, aucune candidature féminine n'a été ne serait-ce qu'envisagée pour ces postes.


Les femmes ont également subi des discriminations au sein de l'appareil judiciaire. Une loi interdisant la nomination de juges de sexe féminin a été abrogée en 2007 par le Conseil spécial, l'organe dirigeant le Conseil d'État. Il s'en est suivi la nomination par décrets présidentiels de 31 femmes dans les tribunaux des affaires familiales. Jusqu'alors, l'appareil judiciaire ne comptait qu'une seule juge, également nommée par décret présidentiel, à la Cour suprême constitutionnelle.


En 2010, le Conseil spécial a voté la suspension du recrutement de jeunes diplômées à des fonctions judiciaires suite au retour du débat sur la nomination de femmes aux postes de juges à l'Assemblée générale du Conseil d'État. Conformément au schéma social dominant, les juristes de sexe féminin, contrairement à leurs homologues masculins, ne peuvent pas être nommées ou promues aux postes de juges ou de procureurs, et ce quel que soit leur mérite.



« La révolutionterminée, on voit tout à coup que les femmes sont mises à l'écart. Cela recommence, ils les écartent une nouvelle fois, au moment où tous les candidats s'alignent pour les élections. La Coalition des jeunes, par exemple, qui affirme parler au nom de la révolution, ne compte qu'une femme sur quinze membres. »

Une militante politique égyptienne



Une femme recueille de l'eau dans un bidonville du Caire. Des millions de femmes vivent dans la pauvreté dans les nombreux quartiers informels d'Égypte. Leurs voix doivent être entendues et leurs droits respectés dans la nouvelle Égypte.

© Amnesty International



L'exclusion des femmes du pouvoir politique

Jusqu'à présent, les femmes ont été largement sous-représentées dans les instances chargées de bâtir la nouvelle Égypte. Pas une seule femme n'a été intégrée dans le comité nommé en mars 2011 pour modifier la Constitution, et les femmes sont quasiment absentes des postes à responsabilité.


Le parlement qui doit être élu en novembre rédigera une nouvelle constitution – laquelle doit consacrer les principes d'égalité et de non-discrimination, et promouvoir la participation égale des femmes dans tous les secteurs de la société. Le principe d'égalité inscrit dans la précédente Constitution était mis en péril par l'article 11, qui disposait que les femmes se voyaient garantir les mêmes droits politiques, sociaux et économiques que les hommes dans la mesure où cela ne nuisait pas à leurs obligations domestiques et n'enfreignait pas la Loi islamique.


En août 2011, une coalition composée d'organisations de femmes a écrit au vice-premier ministre en réclamant l'intégration de femmes dans le comité nommé pour rédiger la nouvelle constitution.


« Les femmes qui sont descendues dans la rue pour faire la grève ou manifester ne l'ont pas fait uniquement pour demander de meilleurs salaires, mais aussi pour dénoncer la corruption et la discrimination au sein de leurs professions, des instances dirigeantes et de l'administration. Elles réclamaient un vrai changement, et toutes ces femmes devraient faire partie du processus de prise de décision. »

Une militante égyptienne pour les droits des femmes



Les obligations de l'Égypte en matière d'égalité hommes/femmes

L'Égypte est un État partie au Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP), au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC), à la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Les autorités égyptiennes sont donc tenues de respecter ces textes, qui garantissent tous l'égalité entre hommes et femmes et la non-discrimination.

  • Article 3 de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes : Les États parties prennent dans tous les domaines, notamment dans les domaines politique, social, économique et culturel, toutes les mesures appropriées, y compris des dispositions législatives, pour assurer le plein développement et le progrès des femmes, en vue de leur garantir l'exercice et la jouissance des droits de l'homme et des libertés fondamentales sur la base de l'égalité avec les hommes.

  • Article 7 de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes : Les États parties prennent toutes les mesures appropriées pour éliminer la discrimination à l'égard des femmes dans la vie politique et publique du pays et, en particulier, leur assurent, dans des conditions d'égalité avec les hommes, le droit :

(a) De voter à toutes les élections et dans tous les référendums publics et d'être éligibles à tous les organismes publiquement élus ;

(b) De prendre part à l'élaboration de la politique de l'État et à son exécution, d'occuper des emplois et d'exercer toutes les fonctions publiques à tous les échelons du gouvernement ;

(c) De participer aux organisations et associations non gouvernementales s'occupant de la vie publique et politique du pays.

  • Article 2 du PIDCP : Les États parties […] s'engagent à respecter et à garantir à tous les individus se trouvant sur leur territoire et relevant de leur compétence les droits reconnus dans le présent Pacte, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.

  • Article 3 du PIDESC : Les États parties […] s'engagent à assurer le droit égal qu'ont l'homme et la femme au bénéfice de tous les droits économiques, sociaux et culturels qui sont énumérés dans le présent Pacte.

  • Article 2 de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples : Toute personne a droit à la jouissance des droits et libertés reconnus et garantis dans la présente Charte sans distinction aucune, notamment de race, d'ethnie, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.

  • Dans ses observations finales de février 2010, le Comité sur l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes a appelé l'Égypte « à adopter des mesures temporaires spéciales […] en vue d'accélérer la réalisation de la pleine participation des femmes, sur un pied d'égalité avec les hommes, à la vie publique et politique […] [et] de prendre les mesures nécessaires pour garantir la participation des femmes aux différentes étapes du processus électoral » ; et « à modifier, ou abroger, sans tarder et selon un calendrier bien défini, les lois discriminatoires ».



Des femmes manifestent sur la place Tahrir, au Caire, le 11 mars 2011.

© AP Photo/Maya Alleruzzo



La relégation des femmes au second plan dans les partis politiques et les syndicats

La plupart des partis politiques égyptiens relèguent les femmes au second plan. Lors des élections de 2010 au Maglis al Shura (chambre haute), seuls trois des 24 partis politiques ont proposé des candidatures féminines. Le PND en a nommé une sur 76 candidats. Lors des élections législatives de 2010, le PND a tardé à faire connaître ses candidatures féminines et beaucoup de femmes ont eu l'impression d'être prises pour cibles et décrédibilisées au sein de leur propre parti. Et si le Parti du travail a bien eu une présidente, aucune femme n'a occupé de poste important dans les autres partis.


Les femmes sont également sous-représentées dans les syndicats contrôlés par l'État. En 2006, sur 18 292 membres élus au comité exécutif national du syndicat, seuls 104 étaient des femmes. La même année, elles représentaient 32 des 481 membres élus à des postes à responsabilité au sein de la Fédération des syndicats égyptiens. Plusieurs syndicats indépendants ont vu le jour depuis février, mais il est rare que des femmes siègent à leurs conseils d'administration.



L'inefficacité des systèmes de quotas

Un système de quotas a été appliqué lors des élections législatives de 2010, en vue d'encourager la participation des femmes. Ce système, qui garantissait aux femmes d'obtenir 64 sièges (12 %), devait rester en vigueur pendant deux mandats de cinq ans. Beaucoup de militantes en ont salué le principe, mais ont été déçues par son application. Tous les sièges réservés ont été attribués à des femmes du parti au pouvoir, le PND.


En juillet 2011, les autorités militaires égyptiennes ont modifié la loi électorale afin de supprimer ce système de quotas, mais ont imposé à l'ensemble des partis politiques de proposer au minimum une candidate sur leurs listes. Toutefois, elles n'exigeaient pas que les femmes soient bien placées sur les listes, si bien que celles-ci pourraient ne pas obtenir davantage de sièges. Il s'agit d'une mesure purement symbolique qui ne suffit pas à garantir une pleine participation des femmes à la vie politique.


Pour de plus amples informations sur les revendications des femmes égyptiennes, un document rédigé par l'Alliance arabe pour les femmes et une coalition d'ONG égyptiennes est disponible (en anglais) à l'adresse suivante : http://www.unwomen.org/2011/06/egypt-womens-charter-released-calling-for-a-democratic-transition/



Le 8 mars 2011, sur la place Tahrir, au Caire, Journée internationale de la femme. Des manifestantes revendiquent l'égalité hommes/femmes et le respect des droits des femmes en Égypte.

© JoAnna Pollonais/Demotix



AGISSEZ

Demandez aux autorités égyptiennes de veiller à ce que les femmes jouent un rôle central dans la construction de la nouvelle Égypte et à ce que le processus de réforme soit fondé sur l'égalité et la non-discrimination.

Demandez-leur en particulier :

  • De faire le nécessaire pour les femmes puissent voter à toutes les élections et référendums au même titre que les hommes, sans restriction, harcèlement ou contrainte.

  • De veiller à ce que les femmes aient connaissance des processus politiques et accès aux informations sur la marche à suivre pour se présenter et voter aux élections, ainsi que sur les partis politiques et les candidats.

  • D'autoriser et d'encourager les femmes à occuper des emplois publics ; les femmes doivent avoir le droit de se présenter à toute fonction publique et d'occuper les mêmes postes que les hommes.

  • De protéger les femmes contre la violence, le harcèlement et les menaces pendant les élections, et d'assurer la sécurité personnelle des candidates et des élues.

  • De faire en sorte que les femmes puissent prendre part à l'élaboration de la politique de l'État, notamment des cadres constitutionnels et juridiques.

  • De faire en sorte que les organisations telles que les partis politiques et les syndicats ne discriminent pas les femmes et respectent le principe d'égale participation des femmes.

  • De veiller à ce que la suppression du système de quotas et d'autres mesures temporaires spéciales n'ait pas d'effet néfaste sur la participation des femmes, et à ce que les autres solutions proposées garantissent leur représentation égalitaire.



ENVOYEZ VOS APPELS À :

Prime Minister Essam Sharaf

Magles El Shaab St.

Kasr Al Aini St.

Cairo, Égypte

Fax : +202 7356449, +202 7958016

Courriel : primemin@idsc.gov.eg


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