MALI

Conflit ethnique et massacres de civils

l. Introduction

On assiste depuis quelques mois dans le nord du Mali à une montée des violences interethniques, troubles qui ont débuté en 1990 avec un soulèvement des Touareg. Des formations politiques armées, composées principalement de membres des minorités maure et touareg, ont lancé des attaques et se sont livrées à des massacres. Les forces armées, issues en grande partie de la population noire, majoritaire dans le pays, ont, en représailles, tué des civils appartenant à ces ethnies. Les meurtres de civils se sont ainsi multipliés dans les deux camps. Un groupe de miliciens est lui aussi responsable de la mort d'un certain nombre de civils.

Dans cet engrenage de la violence, de nombreuses normes humanitaires fondamentales sont violées. Aux meurtres s'ajoutent les exécutions illégales commises par les forces armées, et c'est au gouvernement et au haut commandement de l'armée qu'il appartient de condamner ces atteintes aux droits de l'homme et d'y mettre fin.

Les faits les plus graves ont eu lieu au milieu du mois de juin 1994 à Tombouctou et dans ses environs, où au moins 50 civils, des Maures pour la plupart, communauté d'origine arabo-berbère et de langue arabe, ont été tués par des soldats. Le 25 juillet, un groupe maure armé a, de son côté, abattu par balles au moins 40 civils dans le village de Bamba.

Depuis février 1994, des groupes armés maures et touareg auraient tué arbitrairement et de propos délibéré plus de 80 civils, dont 70 environ au cours du seul mois de juillet, lors d'attaques menées contre des villes et des villages dans le nord du pays. Il semble de plus en plus souvent que les victimes soient tuées en raison de leur origine ethnique ou en représailles d'exécutions extrajudiciaires perpétrées par les forces gouvernementales.

Depuis avril 1994, l'armée régulière aurait exécuté sommairement au moins 130 civils - peut-être même beaucoup plus - en représailles d'attaques menées par des formations politiques armées. Les victimes, des Touareg et des Maures, semblent avoir été prises pour cibles en raison de leur origine ethnique.

En riposte aux agressions des groupes armés et face à un gouvernement perçu comme incapable d'assurer la protection des communautés noires du nord, des milices se sont constituées au sein de la population noire majoritaire. L'une d'elles serait responsable du meurtre d'au moins 20, et peut-être de plus de 40 civils maures et touareg. Ce groupe aurait en outre participé à certaines exécutions extrajudiciaires commises par les forces armées.

Le président Alpha Oumar Konaré et quelques dirigeants touareg ont condamné ces homicides en termes généraux et les forces de sécurité ont arrêté quelques membres de groupes armés soupçonnés d'y avoir pris part. Mais les autorités n'ont appréhendé aucun membre des forces armées et n'ont entamé de poursuites contre aucun suspect. Ces massacres, enfin, n'ont donné lieu à aucune enquête indépendante. Un groupe de miliciens noirs a réclamé la mort pour les rebelles touareg. En juin, le dirigeant d'un groupe armé maure a déclaré qu'il vengerait les meurtres de civils innocents et laissé entendre par ailleurs que les chefs des groupes armés n'exerçaient qu'un contrôle très limité sur les combattants responsables de ces attaques.

2. Préoccupations d'Amnesty International

Amnesty International est un mouvement mondial composé de bénévoles, indépendant de tout gouvernement, formation politique, idéologie, intérêt économique ou croyance religieuse. Elle s'efforce d'obtenir la libération de tous les prisonniers d'opinion, c'est-à-dire des hommes et des femmes emprisonnés, où que ce soit, du fait de leurs convictions ou de leur origine ethnique, de leur sexe, de leur couleur ou de leur langue, et qui n'ont ni utilisé ni préconisé la violence. Amnesty International demande que tous les prisonniers politiques soient jugés équitablement dans un délai raisonnable. Elle s'oppose sans réserve à la peine de mort, à la torture et à tout autre traitement cruel, inhumain ou dégradant à l'égard de tous les prisonniers, ainsi qu'aux exécutions extrajudiciaires et aux "disparitions".

Depuis septembre 1991, l'Organisation a élargi son champ d'action dans sa lutte contre les violations des droits de l'homme et prend désormais également en compte les exactions des groupes d'opposition aussi bien que les atteintes aux droits des personnes commises par des forces gouvernementales. Au nombre de ces exactions figurent les prises d'otages, la torture et le meurtre de prisonniers et les autres homicides arbitraires et délibérés¹tels que les meurtres de civils motivés uniquement par l'origine ethnique, le sexe, la couleur, la religion, la langue ou les opinions politiques des victimes. Elles ne comprennent pas en revanche tout un ensemble d'homicides pouvant résulter d'attaques dirigées contre des objectifs militaires dans le cadre d'un conflit armé, par exemple les morts survenant lors d'affrontements violents entre factions opposées, celles des personnes prises dans des tirs croisés ou, d'une manière générale, les homicides commis lors d'attaques visant des militaires ou des membres des forces de sécurité².

Obtenir des informations sur les assassinats politiques au Mali, en connaître les auteurs et les circonstances et vérifier les informations recueillies s'est révélé une tâche difficile. Néanmoins, s'appuyant sur les renseignements obtenus à ce jour, Amnesty International s'inquiète du nombre important des exécutions extrajudiciaires perpétrées par les forces gouvernementales - 130 au moins déjà pour l'année 1994. L'Organisation exhorte le gouvernement malien à prendre de toute urgence des mesures efficaces pour mettre fin à ces pratiques et à déclarer publiquement qu'elles ne seront tolérées en aucun cas. Le gouvernement n'a traduit en justice aucun des militaires responsables des exécutions extrajudiciaires de civils commises ces dernières années et Amnesty International constate avec inquiétude que les soldats sont, dans les faits, libres de commettre des atteintes aux droits de l'homme en toute impunité. L'Organisation prie instamment le gouvernement de nommer une commission qui mènera une enquête judiciaire indépendante et publique sur ces exécutions et rendra publiques ses conclusions et ses recommandations, afin que les responsables puissent être traduits en justice.

Amnesty International s'inquiète également de la multiplication des homicides arbitraires et délibérés commis par les groupes politiques armés. L'Organisation demande aux chefs de l'ensemble des factions de condamner publiquement ces meurtres et de prendre les mesures qui s'imposent pour mettre fin immédiatement aux homicides délibérés et arbitraires commis par les forces placées sous leur commandement.

3. Informations générales

En avril 1992, un accord de paix a été conclu entre le gouvernement et les Mouvements et fronts unifiés de l'Azawad (MFUA), coalition de quatre factions armées maures et touareg :

◦ l'Armée révolutionnaire de libération de l'Azawad (ARLA)

◦ le Front islamique arabe de l'Azawad (FIAA)

◦ le Front populaire de libération de l'Azawad (FPLA)

◦ le Mouvement populaire de l'Azawad (MPA).

Cet accord mettait fin à près de deux années de rébellion armée au cours desquelles les Touareg s'étaient efforcés d'obtenir, pour l'"Azawad", vaste zone du nord du Mali en majeure partie désertique, une plus grande autonomie. La région s'étend également sur une partie du territoire du Niger, où, ces dernière années, un conflit a également opposé certains groupes armés touareg aux forces gouvernementales. En 1990 et 1991, des formations armées touareg du Mali ont tué des civils, des fonctionnaires de l'administration et des militaires. En riposte, l'armée a procédé à des exécutions sommaires de civils.

Le nombre des attaques a contraint les représentants du gouvernement et les organisations internationales d'aide et de développement à quitter la région, et, dans de nombreux secteurs du nord, on a assisté à un effondrement des structures administratives de l'État.

L'accord de paix de 1992 prévoyait

l'intégration d'anciens rebelles touareg au sein de l'armée et de la fonction publique, le démantèlement des bases militaires touareg et le retour de milliers de réfugiés qui avaient fui vers les pays voisins.

La conclusion de cet accord n'a cependant pas mis fin aux attaques lancées par les groupes armés, dans le but, principalement, de s'emparer de véhicules, de bétail, d'armes et de munitions. Entre avril et septembre 1992, une soixantaine de personnes, des civils pour la plupart, auraient été tuées, soit lors d'offensives menées par des groupes d'opposition, soit par l'armée et les habitants de la région, au cours d'opérations de représailles dirigées contre les membres des communautés maures et touareg ; en octobre 1992, le gouvernement a déclaré que les groupes armés avaient lancé 120 attaques depuis le mois d'avril. En 1993, on signalait que des réfugiés de retour de Mauritanie avaient été sommairement exécutés par des militaires et, en fin d'année, on mentionnait de nouvelles attaques de la part de groupes armés touareg, ainsi que des meurtres de soldats.

Après la conclusion de l'accord de paix de 1992, le gouvernement, les MFUA et les médias d'information maliens ont désigné les auteurs de ces attaques répétées sous le nom de « bandits armés ». Il n'était pas possible d'établir qui ils étaient et s'ils obéissaient à des motivations politiques ou criminelles. Il semblait s'agir, pour l'essentiel, de groupes armés touareg qui n'avaient pas signé l'accord de paix. Depuis le début de 1994, cependant, époque où des affrontements ont opposé les diverses factions des MFUA, provoquant plusieurs morts, des informations de plus en plus nombreuses semblent indiquer qu'il s'agirait de factions ou de membres dissidents de la coalition, notamment d'anciens rebelles depuis lors intégrés dans les forces armées maliennes (et d'ailleurs connus sous le nom d'"intégrés"), même si aucune faction n'a officiellement dénoncé l'accord de paix. Ces groupes touareg étaient en effet mécontents de la lenteur avec laquelle était mises en oeuvre les clauses du pacte, retard dû au manque de ressources du Mali, un des pays les plus pauvres du monde. En dépit de l'intégration dans l'armée régulière, en application de l'accord, de près de 650 anciens rebelles touareg, certains problèmes demeuraient : d'une part, les "intégrés" se plaignaient de se voir refuser l'accès aux grades supérieurs, et de ce que les garnisons du nord où ils étaient postés ne disposaient pas de moyens suffisants ; un certain mécontentement régnait d'autre part également au sein de l'armée même et des autres communautés ethniques du nord, qui, elles aussi, protestaient contre le manque de ressources et le nombre de postes accordés aux anciens rebelles alors que les attaques se poursuivaient. Enfin, en raison de l'agitation qui continue de régner dans le pays et des moyens très réduits mis à disposition pour aider à leur retour, un très petit nombre seulement des 160 000 personnes réfugiées dans les pays voisins - Mauritanie, Algérie et Burkina Faso - sont revenues au Mali.

Le 15 mai 1994, à Alger, les MFUA ont signé avec le gouvernement malien un nouvel accord, qui portait à plus de 2000 le nombre des anciens rebelles devant être réintégrés dans l'armée et dans d'autres services de sécurité, ainsi que dans la fonction publique. Partisans du gouvernement et partis politiques d'opposition ont, les uns et les autres, critiqué les autorités, auxquelles ils reprochaient ce qu'ils considéraient comme de nouvelles concessions aux MFUA en un moment où les attaques dans le nord du pays ne faisaient que se multiplier. En avril 1994, un groupe d'autodéfense, le Mouvement patriotique malien Ghanda Koy (qui, plus loin, sera appelé simplement "Ghanda Koy" (Maîtres de la terre)), s'est développé face à un gouvernement perçu comme incapable d'assurer la protection de la population noire majoritaire contre les agressions et de maintenir dans le nord un minimum de services administratifs. Le mouvement Ghanda Koy recrute essentiellement au sein du groupe ethnique Sonrhaï, auquel s'ajoutent quelques éléments des forces de sécurité. Dirigé par un ancien officier de l'armée, il aurait à son passif des massacres de civils, commis à titre de représailles. Dans un document non daté intitulé La Voix du Nord, le groupe réclamait la tête des rebelles/bandits armés et demandait que les "nomades" soient chassés des villes et des villages du nord. Dans une déclaration du mois de mai 1994, il adoptait toutefois un ton plus conciliant, affirmant que les « paisibles civils » n'auraient rien à craindre du mouvement.

D'autres groupes liés à des communautés du nord du pays, y compris de nouvelles formations telles que Lafia, au sein de la communauté peule (foula), et le Mouvement pour l'éveil du monde Belah, chez les Belah, ont dénoncé le nouvel accord de paix, auquel ils reprochaient de favoriser les minorités maures et touareg au détriment d'autres groupes ethniques marginalisés du nord du pays. Des groupes de personnes ont, par vengeance, agressé ou tué des civils touareg. On a affirmé que des membres des forces armées avaient pu être à l'origine de certaines de ces violences, ou même y avoir participé, comme à Diré, le 10 mai 1994, où cinq Touareg ont été tués par représailles à la suite du vol d'un véhicule par un groupe armé. Au cours de manifestations de protestation contre les attaques lancées par les Touareg fin juillet et début août 1994, des civils maures et touareg ont été agressés à Mopti et à Bamako, la capitale, et une personne a été tuée et plusieurs autres ont été blessées.

En mai et juin 1994, le gouvernement a déployé des effectifs plus importants dans le nord et procédé au remplacement des gouverneurs civils des provinces de la région par des militaires. Le 30 juin, des représentants du gouvernement et des MFUA se sont rencontrés à Tamanrasset, en Algérie, et ont réaffirmé leur volonté de s'engager dans la voie de la paix. En dépit de ces initiatives, cependant, les attaques et les massacres ont continué, et de nombreux "intégrés" ont déserté et regagné leurs anciennes bases rebelles. Seuls sont demeurés dans l'armée nationale les membres du MPA. Le 8 août, les troupes gouvernementales postées à Kidal, Mopti et Bamako sont entrées en grève pour protester contre le retard du paiement de la solde des hommes engagés sur le front. Elles demandaient au gouvernement d'enquêter sur le détournement des fonds destinés aux soldats servant dans le nord du pays et exigeaient la destruction des camps rebelles.

4. Exécutions extrajudiciaires perpétrées par les forces gouvernementales

Depuis le mois d'avril 1994, les forces de sécurité ont lancé contre des civils maures et touareg diverses attaques, au cours desquelles 130 personnes au moins ont, on le craint, été exécutées sommairement en raison de leur origine ethnique. Ces opérations semblent, en général, avoir fait suite à des offensives lancées par des groupes armés touareg, et avoir été menées à titre de représailles.

D'après certaines estimations, les militaires auraient procédé à quelque 600 exécutions extrajudiciaires. Ces accusations, cependant, sont dans bien des cas contestées, et en tout état de cause difficiles à vérifier. À en croire les MFUA, les forces gouvernementales ont exécuté 176 personnes au cours de la seule période comprise entre le 10 et le 14 juin 1994.

Dans les cas évoqués ci-dessous, tout porte à croire qu'on est bien en présence d'exécutions extrajudiciaires commises par les forces gouvernementales :

◦ le 21 avril 1994, à Ménaka : selon certaines informations, quatre à douze civils touareg auraient été exécutés de manière extrajudiciaire par l'armée en représailles du meurtre de deux soldats, le jour précédent. Le 20 avril, deux caporaux ont été abattus et d'autres soldats blessés au cours d'une querelle avec des Touareg "intégrés" qui se sont par la suite enfuis de leur unité militaire après avoir volé des armes et des véhicules. Le 21 avril, l'armée a attaqué à la mitraillette, à la roquette et à la grenade des foyers maures et touareg à Ménaka. Quatre civils, dont une f

emme âgée, ont été abattus et douze autres, parmi lesquels trois femmes et deux enfants, blessés. Les habitants ont dû quitter la ville sans pouvoir emporter d'eau, malgré la chaleur intense : sept femmes qui s'étaient cachées dans la brousse seraient mortes sous l'effet de la soif et du traumatisme subi ; l'une d'elles était enceinte de plusieurs mois. Une commission d'enquête mixte composée de militaires et de membres des MFUA a enquêté sur cette affaire et a transféré les militaires incriminés dans une autre caserne, mais aucun des responsables n'a été traduit en justice.

◦ le 12 juin 1994, sur la route de Ménaka à Andéramboukane : des soldats auraient procédé à l'exécution extrajudiciaire d'au moins 22 civils maures et touareg, dont Ablil Ag Mohamed, éleveur, et Abdallah Ould Ibrahim, commerçant. L'armée a déclaré que 22 "intégrés" appartenant aux groupes armés du FIAA, du FPLA et de l'ARLA avaient été tués le 12 juin lors d'une attaque contre Andéramboukane au cours de laquelle quatre soldats avaient également été blessés. Selon d'autres sources, toutefois, l'armée avait attaqué des campements situés sur la route de Ménaka à Andéramboukane, par mesure de représailles, tuant 22 civils. Les corps, parmi lesquels se trouvaient, semble-t-il, ceux de deux Maures d'un âge avancé, ont été inhumés dans des fosses communes. Aucune information n'a été fournie sur les circonstances dans lesquelles les victimes étaient mortes, et on ignore si des autopsies ont été pratiquées ou si une enquête officielle a été menée sur les faits.

◦ les 12-29 juin 1994, à Tombouctou : des commandos de l'armée (connus sous le nom de "bérets rouges") auraient procédé à l'exécution sommaire d'au moins 50 civils, maures pour la plupart, apparemment pour se venger d'attaques menées précédemment par des "intégrés" à Léré, Gourma-Rharous, Andéramboukane et Tombouctou. Parmi les victimes figuraient Sidi Amar Ould Ely, cinquante-huit ans, directeur du Centre de documentation et de recherches "Ahmed Baba", arrêté le 13 juin, et Bagna Baba Boumama, homme d'affaires quadragénaire, arrêté à son domicile le 14 juin. Leurs corps étaient au nombre des 13 cadavres au moins qui ont été retrouvés ce même jour derrière l'hôtel Azalaï. Baba Koutam, soixante-sept ans, homme d'affaires et membre dirigeant de sa communauté, a été arrêté le 22 juin par une vingtaine de "bérets rouges" au domicile du cadi (juge islamique) de Tombouctou, où il a été brutalisé et frappé à coups de pied. Son corps a été abandonné sur la route de l'aéroport, les membres brisés et la gorge tranchée. Le 26 juin, Mohamed Sidi Boubacar Cheick, quarante-cinq ans, ex-enseignant et président de la Chambre d'agriculture, a été abattu à coups de machette sous les yeux de sa femme et de ses enfants, puis traîné par les pieds dans les escaliers jusqu'à l'extérieur de sa maison ; son corps a également été abandonné sur la route de l'aéroport.

Avant les faits, un membre de la milice Ghanda Koy aurait menacé Mohamed Sidi Boubacar Cheick et Baba Koutam de les tuer s'ils ne lui versaient pas une somme d'argent. Il aurait ensuite conduit les "bérets rouges" jusqu'à leurs domiciles et aurait participé activement aux deux meurtres. Par la suite, il aurait été arrêté par la gendarmerie de Tombouctou, mais on ignore si lui-même ou d'autres personnes seront poursuivies devant les tribunaux. Une commission d'enquête aurait été créée mais ses conclusions et ses recommandations n'ont pas été rendues publiques.

◦ le 14 juillet 1994, à Nampala, près de la frontière mauritanienne : à la suite d'une attaque contre des civils sur la route de Nampala à Niono (voir page 8 ci-après), l'armée aurait exécuté sommairement environ 17 civils. D'après le gouvernement, toutefois, les 17 personnes poursuivies et tuées par les militaires étaient des rebelles.

◦ le 17 juillet 1994, à Gossi, au sud de Gourma-Rharous : l'armée aurait procédé à l'exécution extrajudiciaire de 17 civils de Taoudénit dans la ville de Gossi. Trois Touareg avaient déjà été tués par l'armée dans cette ville aux environs du 3 juillet, et cinq Belah avaient été abattus par des hommes armés non loin de là le 8 juillet.

En juin 1994, on a signalé que de nombreuses personnes avaient été tuées par des militaires dans la région de Tombouctou, et que des centaines de civils avaient fui vers l'Algérie et la Mauritanie. En route, certains d'entre eux seraient morts de faim et de soif. La plupart de ces informations, dont certaines semblent exagérées ou inexactes, n'ont toutefois pu être vérifiées :

◦ les 16-19 juin 1994, à Ber, près de Tombouctou : les informations selon lesquelles l'armée aurait exécuté sommairement 150 Touareg, appartenant pour la plupart au clan Kel Antassar, dans le village de Ber, et rasé l'agglomération se sont révélées dans une large mesure inexactes. Le gouvernement a affirmé que la localité n'avait pas été détruite et, le 3 août, un journal publiait une lettre du chef du village démentant en effet l'ensemble de ces informations. Le 16 juin 1994, un professeur, Mahaha Ag Mohamed, et sept autres personnes qui fuyaient la région auraient été exécutés de manière extrajudiciaire par des soldats aux environs de Ber, puis enterrés non loin de là, à Tejehart. Selon certaines informations, un officier de l'armée dont l'identité est connue et que l'on tenait pour responsable des meurtres aurait été muté à Bamako à la suite des faits.

5. Homicides arbitraires et délibérés commis par des groupes politiques armés

De nombreuses personnes ont récemment trouvé la mort dans le nord au cours d'affrontements entre groupes armés rivaux ou entre groupes armés et forces gouvernementales. Toutefois, certaines formations armées touareg et Ghanda Koy seraient également responsables d'homicides délibérés et arbitraires sur la personne de civils, estimés à une centaine au total.

Des groupes armés touareg et maures auraient tué plus de 80 civils, dont environ 70 au cours du seul mois de juillet. Le plus souvent, les victimes étaient abattues en raison de leur origine ethnique ou en représailles d'exécutions extrajudiciaires commises par les forces du gouvernement. Selon une estimation du mois d'août, près de 200 personnes seraient mortes en juin et juillet 1994 au cours d'attaques lancées par les Touareg. Il semble toutefois que ces chiffres prennent également en compte les personnes tuées par les membres des forces de sécurité ou par les miliciens de Ghanda Koy.

Les miliciens de Ghanda Koy seraient responsables de la mort d'au moins 20, et de peut-être 40 civils maures et touareg.

a) Groupes armés maures et touareg

Au cours d'attaques menées contre des postes ou des convois militaires, lors desquelles des soldats ont été tués, des groupes armés maures et touareg s'en sont pris également à des fonctionnaires et à des civils, la plupart du temps en raison de leur appartenance ethnique. Les informations recueillies étant souvent contradictoires et les détails concernant les victimes rares, il est difficile de se faire une idée précise de l'étendue de ces pratiques. Amnesty International a toutefois reçu des informations bien documentées concernant le meurtre délibéré et arbitraire de plus de 80 civils.

Des groupes armés touareg auraient arbitrairement et délibérément tué des civils dans les cas suivants :

◦ le 25 février 1994, à Nara, près de la frontière mauritanienne : trois fonctionnaires auraient été tués par des membres de l'Armée révolutionnaire de libération de l'Azawad (ARLA), une des factions des MFUA.

◦ le 13 mai 1994, à Gao : les informations concernant cette affaire sont contradictoires : après le lynchage par une foule de deux Touareg "intégrés" soupçonnés d'avoir volé un véhicule, des Touareg armés auraient abattu plusieurs civils dans un groupe de personnes qui se trouvait rassemblées dans un hôpital. Il n'a pas été possible d'établir, toutefois, s'il s'agissait d'une opération de représailles ou s'ils ont agi ainsi pour se défendre. On a rapporté que des combattants touareg avaient tué par la suite plusieurs autres civils à Gao, notamment un tailleur, Morou Boubacar, et la femme et les enfants de Mohamed El Yéhia, lui-même blessé au cours de l'agression.

◦ le 1er juillet 1994, à Tenenkou, près de Mopti : un groupe armé touareg aurait tué neuf personnes, dont sept civils, au cours d'attaques menées contre des bureaux administratifs, contre la gendarmerie et contre un centre médical.

En juillet 1994, un groupe armé maure, le Front islamique arabe de l'Azawad (FIAA), aurait, à l'occasion de de plusieurs attaques contre des civils, tué au moins 60 personnes. Le 24 juillet, Zahaby Ould Sidi Mohamed, leader du FIAA, a déclaré qu'il vengerait les victimes civiles innocentes et que les attaques ne cesseraient que lorsque l'armée arrêterait elle-même de tuer des civils. Il a toutefois également laissé entendre que les dirigeants des groupes armés n'exerçaient qu'un contrôle très limité sur les combattants qui se livraient à ces agressions.

Les attaques suivantes ont été attribuées au FIAA :

◦ le 30 mai 1994, à Fafa, au sud-ouest d'Ansongo : par mesure de représailles à la suite des assassinats perpétrés par Ghanda Koy à Tacharan (voir page 9), des membres du FIAA appartenant à la Commission de cessez-le-feu réunissant des représentants du gouvernement et des MFUA, auraient maltraité plusieurs civils qu'ils interrogeaient au sujet de l'emplacement d'un camp d'entraînement de Ghanda Koy. Dans ce camp, ils auraient par la suite tué trois personnes et en auraient blessé dix autres, dont des civils. Trois personnes auraient également été enlevées, notamment Kader Diallo, un professeur à la retraite. En juillet, un responsable des MFUA a affirmé qu'il s'était agi d'un affrontement entre factions armées.

◦ le 8 juin, à Niafunké, au sud-ouest de Tombouctou : une cinquantaine d'hommes armés auraient lancé des attaques contre la prison et contre un camp militaire. Dans la prison, quatre personnes auraient été tuées : un garde de l'armée, sa femme, son enfant et un civil. Le gouvernement a attribué ces attaques à une faction dissidente des MFUA. Par la suite, le FIAA a reconnu la responsabilité de ses membres dans les assassinats de Niafunké.

◦ le 14 juillet 1994, sur la route de Nampala à Niono, près de la frontière mauritanienne : des hommes armés auraient tué 18 à 25 civils : ils auraient tiré au hasard sur un groupe de personnes qui se rendaient au marché en camion pour vendre leurs denrées. Parmi les victimes figuraient le conducteur du camion, Moulaye Diakité, âgé de vingt-cinq ans, et son frère cadet.

◦ le 25 juillet 1994, à Bamba, près de Gourma Rharous : selon certaines informations, des "intégrés" appartenant au FIAA auraient tiré au hasard sur les villageois qui se trouvaient rassemblés à l'occasion du marché hebdomadaire, tuant au moins 40 civils. Parmi les victimes figurait le chef du village de Tahan et d'autres membres des communautés voisines. Les chiffres officiels sont de 40 morts et de 13 blessés. Toutefois, le chef du village de Bamba a indiqué ultérieurement que 103 personnes avaient été tuées, que 28 avaient été blessées et que 19 autres avaient disparu. Il s'agirait de la dixième attaque contre Bamba depuis 1990, et, semble-t-il, la plus meurtrière.

b) Ghanda Koy

Selon un certain nombre d'informations, au cours des mois de mai et de juin 1994, les miliciens de Ghanda Koy auraient tué au moins 20, et peut-être même plus de 40 civils maures et touareg. Nous disposons de peu d'informations sur la plupart de ces agressions, dont certaines sont attribuées à la fois à Ghanda Koy et aux forces de sécurité. Dans certains des cas, et tout particulièrement pour les faits survenus à Tombouctou au mois de juin, armée et miliciens semblent avoir coopéré.

À notre connaissance, Ghanda Koy n'a pas revendiqué ces meurtres ni reconnu sa responsabilité, mais les faits suivants ont été rapportés par plusieurs sources :

◦ les 26-27 mai 1994, à Tacharan, près d'Ansongo : deux hommes en uniforme, qu'on pense être des déserteurs de la gendarmerie et de l'armée ayant rejoint les rangs de Ghanda Koy, ont ouvert le feu sur des bergers depuis un bateau naviguant sur le fleuve Niger, faisant neuf victimes. À peu près au même moment, des membres de Ghanda Koy auraient assassiné quatre civils à Fia, près de Bourem, ainsi que 13 autres civils dans le village de Tessit, au sud-ouest d'Ansongo.

◦ le 13 juin 1994, à Gao : des hommes armés soupçonnés d'appartenir à Ghanda Koy ont enlevé au moins deux civils, dont l'un est mort par la suite. On ignore toutefois si la victime a été tuée par ses ravisseurs ou prise sous les feux croisés des soldats. L'armée a ensuite arrêté à Gao environ huit personnes soupçonnées d'être membres de Ghanda Koy et en a désarmé 70. Sous la pression de la population locale, cependant, elle aurait plus tard libéré les prisonniers sans chef d'inculpation.

CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE POUR EMPÊCHER CES MASSACRES :

1. Envoyez des appels, rédigés de préférence en français, aux autorités maliennes, ainsi que des copies de vos lettres aux médias dont la liste figure ci-dessous, en leur demandant de bien vouloir les publier. Dans ces lettres :

◦ dites-vous préoccupé d'apprendre que les forces gouvernementales auraient exécuté sommairement 130 civils au moins, et peut-être même beaucoup plus, uniquement en raison de leur origine ethnique, la plupart des victimes appartenant aux communautés touareg, maure et arabe.

◦ exhortez le gouvernement à prendre de toute urgence des mesures efficaces pour mettre un terme à ces massacres, et à déclarer publiquement qu'ils ne seront tolérés en aucune circonstance.

◦ demandez instamment au gouvernement de nommer une commission qui sera chargée de mener, au grand jour, une enquête judiciaire indépendante sur les exécutions extrajudiciaires qui auraient été perpétrées par les forces armées et de rendre publiques ses conclusions et ses recommandations, afin que les responsables puissent être traduits en justice.

Adresses :

- Monsieur Alpha Oumar Konaré, Président de la République, la Présidence, BP 1463,

Bamako, Mali.

- Monsieur Dioncounda Traoré, Ministre de la Défense, Ministère de la Défense, BP 215,

Bamako, Mali.

- Lieutenant-Colonel Siriman Keïta, Chef d'État-major de l'Armée de terre, Ministère de la Défense, BP 215, Bamako, Mali.

- Monsieur Ibrahim Boubakar Keïta, Premier Ministre, Cabinet du Premier Ministre,

BP 97, Bamako, Mali.

2. Envoyez des appels aux MFUA, rédigés de préférence en français, avec copies aux médias, ainsi que des lettres ouvertes à tous les groupes armés, afin qu'elles soient publiées dans les journaux dont la liste figure ci-dessous. Dans vos lettres :

◦ dites-vous préoccupé d'apprendre qu'au total, les groupes politiques armés auraient tué de manière délibérée et arbitraire une centaine de civils au moins, et peut-être davantage, et que la plupart des victimes ont été choisies en raison de leur origine ethnique ;

◦ insistez sur le fait qu'aux termes des normes internationales, il est interdit en toutes circonstances de tuer des personnes qui ne participent pas directement aux combats ; nul ne saurait en outre être tué en raison de son origine ethnique ou raciale ou en réprésailles d'autres homicides ;

◦ appelez les dirigeants de toutes les factions armées à condamner publiquement ces meurtres et à prendre des mesures pour mettre immédiatement fin aux homicides délibérés et arbitraires commis par les forces placées sous leur commandement.

Adresse : Monsieur Abderrahman Galia, Coordinateur général, Mouvements et fronts

unifiés de l'Azawad (MFUA), s/c Commissariat au nord, Bamako, Mali.

Adresses des organes d'information : Agence malienne de presse et de publicité, BP 141, Bamako, Mali ; L'Essor, BP 141, Bamako, Mali ; Radiodiffusion-télévision du Mali, BP 171, Bamako, Mali ; Aurore , BP 3150, Bamako, Mali ; Les Echos , BP 2043, Bamako, Mali ; Le Nouvel Horizon, BP 942, Bamako, Mali ; L'Observateur, BP 1238, Bamako, Mali ; Le Républicain, BP 1484, Bamako, Mali ; Réveil, BP 3243, Bamako, Mali ; La Roue, Rue 28x23, Quinzambougou, Bamako, Mali ; Le Scorpion, BP 1258, Bamako, Mali ; L'Union, BP 1868, Bamako, Mali.

Le Berger, BP 2581, Bobo Dioulasso, Burkina Faso ; L'Observateur Paalga, 01 BP 584,

Ouagadougou 01, Burkina Faso ; Sidwaya, 5 rue du Marché, 01 BP 507, Ouagadougou 01, Burkina Faso ; L'Hebdo libéré, 7 rue Ahcène, 1600 Alger, Algérie ; Liberté, 37 rue Ben M'Hidi, Alger, Algérie ; El Moudjahid, 20 rue de la Liberté, Alger, Algérie ; Eveil Hebdo, BP 587, Nouakchott, Mauritanie ; Mauritanie Nouvelles, BP 3901, Nouakchott, Mauritanie ; Le Républicain, BP 12015, Niamey, Niger ; Wal Fadjiri, BP 576, Dakar, Sénégal.

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La version originale en langue anglaise de ce document a été éditée par Amnesty International, Secrétariat international, 1 Easton Street, Londres WC1X 8DJ, Royaume-Uni, sous le titre : MALI : Ethnic conflict and killings of civilians. Index AI : AFR 37/08/94. Seule la version anglaise fait foi. La version française a été traduite et diffusée aux sections francophones et au Secrétariat International par les ÉDITIONS FRANCOPHONES D'AMNESTY INTERNATIONAL - ÉFAI - Service RAN - septembre 1994.

AMNESTY INTERNATIONALÉFAI

Index AI : AFR 37/08/94

ÉFAI 94 RN 154

DOCUMENT EXTERNE

Londres, 21 septembre 1994

EMBARGO

21 septembre

1994

MALI

Conflit ethnique et massacres de civils

Résumé³

On assiste depuis quelques mois dans le nord du Mali à une montée des violences interethniques, troubles qui ont débuté en 1990 avec un soulèvement des Touareg. Des formations politiques armées, composées principalement de membres des minorités maure et touareg, ont lancé des attaques et se sont livrées à des massacres. Les forces armées, issues en grande partie de la population noire, majoritaire dans le pays, ont, en représailles, tué des civils appartenant à ces ethnies. Les meurtres de civils se sont ainsi multipliés dans les deux camps. Un groupe de miliciens est lui aussi responsable de la mort d'un certain nombre de civils.

Dans cet engrenage de la violence, de nombreuses normes humanitaires fondamentales sont violées. Aux meurtres s'ajoutent les exécutions illégales commises par les forces armées, et c'est au gouvernement et au haut commandement de l'armée qu'il appartient de condamner ces atteintes aux droits de l'homme et d'y mettre fin.

Les faits les plus graves ont eu lieu au milieu du mois de juin 1994 à Tombouctou et dans ses environs, où au moins 50 civils, des Maures pour la plupart, communauté d'origine arabo-berbère et de langue arabe, ont été tués par des soldats. Le 25 juillet, un groupe maure armé a, de son côté, abattu par balles au moins 40 civils dans le village de Bamba.

Le président Alpha Oumar Konaré et quelques dirigeants touareg ont condamné ces homicides en termes généraux et les forces de sécurité ont arrêté quelques membres de groupes armés soupçonnés d'y avoir pris part. Mais les autorités n'ont appréhendé aucun membre des forces armées et n'ont entamé de poursuites contre aucun suspect. Ces massacres, enfin, n'ont donné lieu à aucune enquête indépendante. Un groupe de miliciens noirs a réclamé la mort pour les rebelles touareg. En juin, le dirigeant d'un groupe armé maure a déclaré qu'il vengerait les meurtres de civils innocents et laissé entendre par ailleurs que les chefs des groupes armés n'exerçaient qu'un contrôle très limité sur les combattants responsables de ces attaques.

Obtenir des informations sur les assassinats politiques au Mali, en connaître les auteurs et les circonstances et vérifier les informations recueillies s'est révélé une tâche difficile. Néanmoins, s'appuyant sur les renseignements obtenus à ce jour, Amnesty International s'inquiète du nombre important des exécutions extrajudiciaires perpétrées par les forces gouvernementales - 130 au moins déjà pour l'année 1994. L'Organisation exhorte le gouvernement malien à prendre de toute urgence des mesures efficaces pour mettre fin à ces pratiques et à déclarer publiquement qu'elles ne seront tolérées en aucun cas. Le gouvernement n'a traduit en justice aucun des militaires responsables des exécutions extrajudiciaires de civils commises ces dernières années et Amnesty International constate avec inquiétude que les soldats sont, dans les faits, libres de commettre des atteintes aux droits de l'homme en toute impunité. L'Organisation prie instamment le gouvernement de nommer une commission qui mènera une enquête judiciaire indépendante et publique sur ces exécutions et rendra publiques ses conclusions et ses recommandations, afin que les responsables puissent être traduits en justice.

Amnesty International s'inquiète également de la multiplication des homicides arbitraires et délibérés commis par les groupes politiques armés. L'Organisation demande aux chefs de l'ensemble des factions de condamner publiquement ces meurtres et de prendre les mesures qui s'imposent pour mettre fin immédiatement aux homicides délibérés et arbitraires commis par les forces placées sous leur commandement.

Ceci est le résumé d'un document de 12 pages intitulé Mali. Conflit ethnique et massacres de civils (index AI : AFR 37/08/94 - ÉFAI 94 RN 154), publié par Amnesty International le 21 septembre 1994. Si vous désirez obtenir de plus amples informations ou souhaitez entreprendre une action à ce sujet, veuillez consulter le document intégral.